Identité de l’éditeur
Les informations suivantes doivent être fournies par le propriétaire du site avant publication. Elles sont renseignées en un seul endroit : client/src/lib/legal-identity.ts. Rien n’est inventé ici.
- Dénomination sociale exacte
- Forme juridique (SAS, SARL, entreprise individuelle…)
- Adresse complète du siège
- Numéro d’immatriculation (RCS, SIREN ou équivalent)
- Nom du directeur de la publication
- Adresse e-mail de contact légal
- Nom de l’hébergeur du site
- Adresse de l’hébergeur
- Responsable du traitement des données (RGPD)
- Contact pour l’exercice des droits RGPD
- Droit applicable et tribunal compétent
Éditeur
À compléter avant publication : dénomination, forme juridique, adresse, e-mail, numéro d’immatriculation et TVA lorsque ces informations s’appliquent.
Droits et contenus
Ce site ne revendique à ce jour aucun droit de diffusion. Les droits et autorisations applicables doivent être vérifiés de manière indépendante avant tout lancement public.